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Richard Miller > Au sénat
Chambre-Sénat

Proposition de résolution visant à approfondir le contrôle démocratique de la mise en œuvre du Pacte budgétaire.
Le 06 février 2013 - Sénat - Budget

Proposition de résolution pour le soutien aux cinéastes iraniens Jafar Panahi et Mohammad Rasoulof
Le 17 janvier 2013 - Sénat - Audiovisuel

Proposition de résolution visant au respect de la liberté de la presse en Turquie
Le 15 janvier 2013 - Sénat - Affaires sociales

Proposition de résolution appelant à la rénovation du Conservatoire royal de Bruxelles
Le 26 octobre 2012 - Sénat - Culture

Richard Miller cosigne une Proposition de résolution pour une réforme de la justice axée sur une exécution rapide, proportionnée et crédible des peines, ainsi que sur une politique pénitentiaire responsable
Le 06 juin 2012 - Sénat - Justice

Proposition de Résolution visant à ce que soit encadré le secteur de la sexologie clinique
Le 11 mai 2012 - Sénat - Santé

Proposition de résolution sur le rôle de la Belgique en Afghanistan
Le 12 janvier 2012 - Sénat - Affaires étrangères

Richard Miller cosigne une proposition de résolution sur la position belge vis-à-vis du Cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne
Le 22 décembre 2011 - Sénat - Affaires européennes

Proposition de résolution visant à développer une stratégie européenne à long terme concernant les terres et les minerais rares
Le 22 décembre 2011 - Sénat - Affaires européennes

Richard Miller cosigne une Proposition de résolution concernant la réunion ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) du 15 au 17 décembre 2011
Le 19 décembre 2011 - Sénat - Economie

Richard Miller cosigne une Proposition de loi tendant à l'introduction dans notre législation pénale de périodes de sûreté en cas de condamnation pour des actes criminels d'une extrême gravité
Le 30 juin 2011 - Sénat - Justice

Richard Miller cosigne une Proposition de résolution relative à la libération du Sergent Gilad Shalit

Le 30 juin 2011 - Sénat - Justice

Richard Miller dépose avec Bert Anciaux une proposition de résolution relative à la sécurité des aéroports belges
Le 29 mars 2011 - Sénat - Sécurité

Richard Miller cosigne une proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines
Le 24 mars 2011 - Sénat - Egalité des chances

Richard Miller cosigne une Proposition de loi modifiant la loi du 15 mai 2007 relative à la reconnaissance et à la protection de la profession d'expert en automobiles et créant un Institut des experts en automobiles
Le 04 mars 2011 - Sénat - Mobilité

Richard Miller cosigne une Proposition de résolution visant à développer les fonctionnalités du site "my.belgium.be" pour les Belges de l'étranger
Le 28 janvier 2011 - Sénat - Affaires étrangères

Proposition de résolution visant l'organisation à brève échéance d'un débat complet et objectif sur l'introduction d'armes à létalité réduite parmi les modes d'intervention des forces de police
Le 12 décembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution relative à la baisse du taux de la taxe sur la valeur ajoutée sur les stages de conduite des deux-roues motorisés
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Mobilité

Proposition de résolution concernant la baisse du taux de la taxe sur la valeur ajoutée sur les deux-roues motorisés et les équipements de sécurité de leurs conducteurs
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Mobilité

Proposition de résolution en vue de modifier l'ordre des préséances protocolaires
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution relative à l'instauration d'une journée nationale des porte-drapeaux

Le 06 décembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution visant à lutter contre l'écart salarial entre les hommes et les femmes
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Emploi

Richard Miller cosigne une proposition de résolution relative à la définition d'une politique spécifique à l'égard des Belges de l'étranger
Le 23 novembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution visant la mise en œuvre du Plan d'action d'Istanbul pour le rôle des femmes dans la zone euro-méditerranéenne
Le 16 novembre 2010 - Sénat - Intérieur

Proposition de résolution relative au rapport de l'Organisation des Nations unies (ONU) sur les massacres commis en République démocratique du Congo
Le 16 novembre 2010 - Sénat - Affaires étrangères

Proposition de résolution demandant la ratification par la Belgique du Protocole de Londres de 2008 en matière d'obtention des brevets
Le 16 novembre 2010 - Sénat - culture

Proposition de résolution cosignée par Richard Miller, déposée par Christine Defraigne, relative aux rapts parentaux internationaux.
Le 30 septembre 2010 - Sénat - rapts parentaux

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