Proposition de résolution visant à promouvoir la commémoration du centenaire de la première Guerre mondiale - Texte adopté en séance plénière
Le 15 décembre 2011 - Parlement wallon - Affaires générales Proposition de résolution visant l’engagement d’une procédure en vue de la restitution par l’Etat français d’une toile de Rubens appartenant à la Cathédrale de Tournai
Le 08 juin 2011 - Parlement de la Communauté française - Culture Richard Miller cosigne une proposition de résolution visant à rappeler le soutien du Parlement de la Communauté française au nécessaire devoir de mémoire et son opposition à toute loi générale d'amnistie
Le 08 juin 2011 - Parlement de la Communauté française - Amnistie Richard Miller cosigne une proposition de résolution visant à financer et à coordonner les politiques d'accueil des primo-arrivants menées par la Commission communautaire française et par la Région wallonne
Le 20 mai 2011 - Parlement de la Communauté française - Procédures d'accueil Richard Miller cosigne une proposition de résolution relative au soutien des mouvements démocratiques et au respect des Droits de l'Homme en Afrique du Nord et au Moyen-Orient
Le 30 mars 2011 - Parlement de la Communauté française - Droit de l'homme Richard Miller cosigne une proposition de résolution relative à la défense des intérêts des Belges francophones résidant à l’étranger
Le 09 décembre 2010 - Parlement wallon - Affaires générales Richard Miller cosigne une proposition de résolution relative à la défense des intérêts des Belges francophones résidant à l'étranger
Le 02 décembre 2010 - Parlement de la Communauté française - Défense des francophones Richard Miller cosigne une proposition de résolution visant à la mise en œuvre immédiate pour les pouvoirs publics en Région wallonne du délai de paiement à 30 jours
Le 15 novembre 2010 - Parlement wallon - Simplification administrative Richard Miller cosigne une proposition résolution visant à instaurer des délais de rigueur et à simplifier les procédures pour les enregistrements en matière de valorisation de déchets non dangereux
Le 15 novembre 2010 - Parlement wallon - Simplification administrative Richard Miller cosigne une proposition de résolution visant à modifier l’arrêté du Gouvernement wallon du 8 octobre 2009 relatif aux délégations de pouvoirs aux agents statutaires du Service public de Wallonie afin d’alléger la charge administrative en matière de dépenses faisant l’objet d’un engagement unique
Le 15 novembre 2010 - Parlement wallon - Simplification administrative PROPOSITION DE RÉSOLUTION visant la mise en œuvre du Plan d’action d’Istanbul pour le rôle des femmes dans la zone euro-méditerranéenne
Le 13 octobre 2010 - Parlement wallon - Affaires générales Proposition de résolution visant à assurer une suite politique aux travaux du Groupe Wallonie-Bruxelles
Le 12 septembre 2010 - Parlement de la Communauté française - Affaires générales Dépôt et envoi en commission d'une proposition de résolution relative à la lutte contre les propos à caractère raciste ou xénophobe, favorisant l’intolérance, appelant à la violence ou à l'exclusion d’une communauté ou d’une personne, insérés sur les blogs des sites Internet mis en ligne sous la responsabilité des médias ou associations reconnus ou subventionnés par la Communauté française. (Doc no 29 (2008-2009) no 1).
Le 28 octobre 2009 - Parlement de la Communauté française - Racisme Dépôt d'une proposition de résolution visant au " déblocage du crédit hypothécaire social "
Le 22 octobre 2009 - Parlement wallon - Proposition de résolution Proposition de résolution relative à l'utilisation de la dénomination "Fédération Wallonie-Bruxelles" dans les communications de la Communauté française, de M. Richard Miller, M. Didier Gosuin et Mme Françoise Bertieaux
Le 13 octobre 2009 - Parlement de la Communauté française - Proposition de résolution Proposition de résolution relative à l'utilisation de la dénomination "Fédération Wallonie-Bruxelles" dans les communications de la Communauté française
Le 24 septembre 2009 - Parlement de la Communauté française - Proposition de résolution Proposition de résolution visant à instituer une commission parlementaire chargée d’examiner les conventions signées entre la sprl International Développement en Énergie et en Environnement avec les Intercommunales wallonnes
Le 15 mai 2009 - Parlement wallon - Proposition de résolution Proposition de résolution visant à initier sans délai les Etats généraux de la presse et des médias
Le 16 février 2009 - Parlement de la Communauté française - Proposition de résolution Projet de motion en conclusion de l'interpellation de Madame Véronique Cornet à Monsieur Rudy Demotte, Ministre-Président du Gouvernement wallon, sur " le dossier du manque d'indépendance d'un cabinet de révisorat ainsi que sur le respect de la loi sur les marchés publics par le Gouvernement, l'administration et les organismes d'intérêt public wallons "
Le 02 décembre 2008 - Parlement wallon - Projet de motion Proposition de résolution relative à la lutte contre les propos à caractère raciste ou xénophobe, favorisant l'intolérance, appelant à la violence, à l'exclusion d'une communauté ou d'une personne, insérés sur les blogs des sites internet mis en ligne sous la responsabilité des médias ou associations reconnues ou subventionnées par la Communauté française.
Le 01 juillet 2008 - Parlement de la Communauté française - Proposition de résolution |