Sénat

Proposition de Résolution visant à ce que soit encadré le secteur de la sexologie clinique
Le 11 mai 2012 - Sénat - Santé

Proposition de résolution visant au respect de la liberté de la presse en Turquie
Le 17 février 2012 - Sénat - Affaires sociales

Proposition de résolution sur le rôle de la Belgique en Afghanistan
Le 12 janvier 2012 - Sénat - Affaires étrangères

Richard Miller cosigne une proposition de résolution sur la position belge vis-à-vis du Cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne
Le 22 décembre 2011 - Sénat - Affaires européennes

Proposition de résolution visant à développer une stratégie européenne à long terme concernant les terres et les minerais rares
Le 22 décembre 2011 - Sénat - Affaires européennes

Richard Miller cosigne une Proposition de résolution concernant la réunion ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) du 15 au 17 décembre 2011
Le 19 décembre 2011 - Sénat - Economie

Richard Miller cosigne une Proposition de loi tendant à l'introduction dans notre législation pénale de périodes de sûreté en cas de condamnation pour des actes criminels d'une extrême gravité
Le 30 juin 2011 - Sénat - Justice

Richard Miller cosigne une Proposition de résolution relative à la libération du Sergent Gilad Shalit

Le 30 juin 2011 - Sénat - Justice

Proposition de résolution pour le soutien aux cinéastes iraniens Jafar Panahi et Mohammad Rasoulof
Le 19 mai 2011 - Sénat - Audiovisuel

Richard Miller dépose avec Bert Anciaux une proposition de résolution relative à la sécurité des aéroports belges
Le 29 mars 2011 - Sénat - Sécurité

Richard Miller cosigne une proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines
Le 24 mars 2011 - Sénat - Egalité des chances

Richard Miller cosigne une Proposition de loi modifiant la loi du 15 mai 2007 relative à la reconnaissance et à la protection de la profession d'expert en automobiles et créant un Institut des experts en automobiles
Le 04 mars 2011 - Sénat - Mobilité

Richard Miller cosigne une Proposition de résolution visant à développer les fonctionnalités du site "my.belgium.be" pour les Belges de l'étranger
Le 28 janvier 2011 - Sénat - Affaires étrangères

Proposition de résolution visant l'organisation à brève échéance d'un débat complet et objectif sur l'introduction d'armes à létalité réduite parmi les modes d'intervention des forces de police
Le 12 décembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution relative à la baisse du taux de la taxe sur la valeur ajoutée sur les stages de conduite des deux-roues motorisés
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Mobilité

Proposition de résolution concernant la baisse du taux de la taxe sur la valeur ajoutée sur les deux-roues motorisés et les équipements de sécurité de leurs conducteurs
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Mobilité

Proposition de résolution en vue de modifier l'ordre des préséances protocolaires
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution relative à l'instauration d'une journée nationale des porte-drapeaux

Le 06 décembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution visant à lutter contre l'écart salarial entre les hommes et les femmes
Le 06 décembre 2010 - Sénat - Emploi

Richard Miller cosigne une proposition de résolution relative à la définition d'une politique spécifique à l'égard des Belges de l'étranger
Le 23 novembre 2010 - Sénat - Affaires intérieures

Proposition de résolution visant la mise en œuvre du Plan d'action d'Istanbul pour le rôle des femmes dans la zone euro-méditerranéenne
Le 16 novembre 2010 - Sénat - Intérieur

Proposition de résolution relative au rapport de l'Organisation des Nations unies (ONU) sur les massacres commis en République démocratique du Congo
Le 16 novembre 2010 - Sénat - Affaires étrangères

Proposition de résolution demandant la ratification par la Belgique du Protocole de Londres de 2008 en matière d'obtention des brevets
Le 16 novembre 2010 - Sénat - culture

Proposition de résolution cosignée par Richard Miller, déposée par Christine Defraigne, relative aux rapts parentaux internationaux.
Le 30 septembre 2010 - Sénat - rapts parentaux

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